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Marques déposées par monsieur Carlos Chaves
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Carlos Chaves, Agissant pour le compte de la société "Sasu" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4125680
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de Carlos Chaves

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par monsieur Carlos Chaves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est monsieur Carlos Chaves domicilié(e) 105 Avenues des coquelicots - 93370 - Montfermeil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Carlos Chaves domicilié(e) 105 Avenues des coquelicots - 93370 - Montfermeil - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Carlos Chaves a également déposé les autres marques suivantes : la cave du portugal , cave du portugal , les caves du portugal


M. Carlos Chaves, Agissant pour le compte de la société "Sasu" en cours de formation - 105 Avenues des coquelicots - 93370 - Montfermeil - France


M. Carlos Chaves - 105 Avenues des coquelicots - 93370 - Montfermeil - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700212 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.